C.G.V
Dernière mise à jour : 18/09/2025
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes effectuées sur le site internet The Coque Factory (ci-après “le Site”), édité et exploité par SARL SP-QA, ayant son siège à Nouméa.
En passant commande sur le Site, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Produits et services
The Coque Factory propose à la vente :
- des coques personnalisées pour smartphones, imprimées à la demande selon les choix du client ;
- des accessoires de téléphonie (verres trempés, coques AirPods, porte-clés, etc.) ;
- d’autres produits liés à la téléphonie mobile.
Les photographies et visuels présentés sur le Site sont non contractuels.
2. Prix
Les prix sont exprimés en Francs CFP (XPF) (franchise en base - TGC non applicable).
The Coque Factory se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du prix en vigueur au moment de la commande.
3. Commandes
Toute commande passée sur le Site vaut acceptation des prix, des produits et des présentes CGV.
Le client reçoit un email de confirmation dès validation du paiement.
4. Personnalisation des produits
Les coques personnalisées sont personnalisées selon les instructions, images et textes fournis par le client.
Le client est seul responsable du contenu transmis et garantit que celui-ci ne viole aucun droit de tiers (droit d’auteur, droit à l’image, etc.).
5. Paiement
Le règlement des achats s’effectue en ligne par carte bancaire via un système de paiement sécurisé.
La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement.
6. Livraison et Click & Collect
Zones de livraison
- Grand Nouméa : livraison en 24 à 48h ouvrées.
- Brousse (Bourail & Koné – dépôts Ilot Bijoux) : livraison une fois par semaine.
Tarifs
- Grand Nouméa : 1000 F CFP
- Brousse : 1200 F CFP
➡️ Livraison gratuite dès 8000 F CFP d’achat.
Retrait en magasin (Click & Collect)
Disponible gratuitement en boutique à Nouméa (8h–18h). Les commandes sont prêtes environ 1h après validation.
7. Retours et droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable en Nouvelle-Calédonie :
- Les produits standards (accessoires non personnalisés) peuvent être retournés sous 7 jours après réception, à condition qu’ils soient neufs, non utilisés et dans leur emballage d’origine.
- Les produits personnalisés (coques imprimées à la demande) ne peuvent être ni repris ni échangés, sauf erreur de notre part (mauvaise impression, produit défectueux, modèle incorrect).
Pour toute demande de retour, le client doit contacter The Coque Factory par email afin d’obtenir la procédure.
8. Responsabilité
The Coque Factory ne saurait être tenue pour responsable en cas de mauvaise utilisation des produits, de dommage indirect ou de retard de livraison imputable au transporteur ou à un cas de force majeure.
9. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison.
Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site (textes, visuels, logo, charte graphique) sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit applicable en Nouvelle-Calédonie.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents de Nouméa seront seuls compétents.