Mentions légales
Dernière mise à jour : 18/09/2025
Conformément aux dispositions légales en vigueur, voici les informations relatives à l’éditeur et à l’exploitation du site The Coque Factory (ci-après “le Site”).
1. Éditeur du site
The Coque Factory
S.A.R.L SP-QA
Adresse : 21 rue de l'Alma, galerie Quartier Alma, 98800 Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Email : smartphone.nc@proton.me
Numéro RIDET : 1 638 881.001
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Site : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, visuels, logo, photographies, design, base de données) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable de The Coque Factory est interdite.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le Site est régi par notre Politique de confidentialité.
5. Responsabilité
The Coque Factory s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
The Coque Factory ne saurait être tenue pour responsable en cas de mauvaise utilisation du Site ou de dommages liés à l’utilisation d’Internet.
6. Droit applicable
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit applicable en Nouvelle-Calédonie.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Nouméa.